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BOFiP — doctrine fiscale
Régime micro-BIC : seuils, calcul du chiffre d'affaires et sortie du régime
Cette page est en cours d'actualisation : le BOFiP a mis à jour sa doctrine sur le régime micro-BIC le 19 août 2026 (actualisation des seuils de chiffre d'affaires), et le contenu publié précédemment ne reflète plus les seuils applicables.
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Le contenu de cette page a été retiré en attendant sa mise à jour. Le BOFiP a actualisé le 19 août 2026 sa doctrine sur le régime micro-BIC, notamment les seuils de chiffre d'affaires, et la version précédente de cette page ne doit plus être utilisée.
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